Déposée le 16 mars 1984 par VSESOJUZNOJE EXPORTNO-IMPORTNOJE OBJEDINENIJE "PRODINTORG" (société russe) 32/34 Smolenskaja-sennaja
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VSESOJUZNOJE EXPORTNO-IMPORTNOJE OBJEDINENIJE "PRODINTORG" (société russe) 32/34 Smolenskaja-sennaja, MOSCOU (Union-Soviétique). - SU.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272365.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 1994.
VSESOJUZNOJE EXPORTNO-IMPORTNOJE OBJEDINENIJE "PRODINTORG" (société russe) 32/34 Smolenskaja-sennaja a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LENO , CE
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Sucre, thé, cacao en grains, café, épices;viandes, poisson, caviar et mollusques, en boîte et en conserve;corps gras;huiles;graisses;beurre, lait, fromage et autres produits laitiers;oeufs, fruits et légumes frais, séchés, en boîtes ou conservés de toute autre manière, y compris noix, champignons et toutes autres denrées alimentaires;vins et liqueurs y compris cognac, brandy et autres liqueurs;bières et autres boissons alcooliques et non alcooliques;telles que : eaux minérales et gazéïfiées, produits pour la préparation de boissons de toutes sortes;vins toniques et médicaux, produits d'alimentation diététiques et produits de régime, pour les malades et pour enfants, volaille et gibier;chevaux, bétail de race; bétail pour boucherie, animaux, oiseaux, insectes, serpents et poissons pour jardins zoologiques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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